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Délibérations du conseil municipal

La dernière délibération

> télécharger les délibérations du conseil municipal du 19 novembre 2018

  • Décision modificative
  • Autorisation d'engager, de liquider, de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2019
  • Groupement de commande pour la qualité de l'air dans les établissements recevant du public
  • Travaux aménagement Bas du Bourg
  • Participation aux frais de scolarisation 2017-2018 - commune de Donzenac
  • Modification délibération du 9.9.2016 relative au transfert de la voirie du lotissement privé, dit Champ du Grillon
  • Résidence Autonomie ; avis sur le contrat de prêt fait par le CCAS pour l'achat d'un terrain
  • Cadeau pour départs à la retraite
  • Achat de gerbes lors de décès
  • Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité de l'eau du Syndicat Mixte des eaux du Maumont
  • Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine suite à l'examen de la CABB
  • Répertoire électoral unique : informations sur la commission de contrôle

Les délibérations du conseil municipal (archives)

> télécharger les délibérations du 28 septembre 2018

> télécharger les délibérations du conseil municipal du 6 juillet 2018

> télécharger les délibérations du conseil municipal du 1er juin 2018

> télécharger les délibérations du conseil municipal du 23 mars 2018

> télécharger les délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2018

2017

> télécharger les délibérations du conseil municipal du 17 novembre 2017
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 11 septembre 2017

> télécharger les délibérations du conseil municipal du 26 juin 2017
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 20 février 2017

2016

> télécharger les délibérations du conseil municipal du 10 novembre 2016
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 9 septembre 2016
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 17 mai 2016
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 12 février 2016

2015

> télécharger les délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2015
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 18 septembre 2015
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 26 juin 2015
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 29 mai 2015
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 20 mars 2015

> télécharger les délibérations du conseil municipal du 16 janvier 2015

2014

> télécharger les délibérations du conseil municipal du 14 novembre 2014
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 12 septembre 2014
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 20 juin 2014
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 18 avril 2014
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 4 avril 2014

> télécharger les délibérations du conseil municipal du 29 mars 2014

> télécharger les délibérations du conseil municipal du 17 février 2014

2013

> télécharger les délibérations du conseil municipal du 1 juillet 2013
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 3 mai 2013
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 15 mars 2013
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 14 janvier 2013

2012
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 16 novembre 2012
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 3 septembre 2012
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 18 juin 2012
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 13 avril 2012
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 17 février 2012

2011
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 10 novembre 2011
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 12 septembre 2011
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 29 juillet 2011
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 4 mai 2011
> télécharger les délibérations du conseil municipal du 11 mars 2011
 

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